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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
115 questions
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Question n° 02351 posée par M. Kléber Malécot
Producteurs de champignons: allègement des charges sociales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12754 posée par M. Pierre Tajan
Agriculteurs: accroissement des charges de production
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19024 posée par M. Jean Cluzel
Conséquences sur l'emploi dans l'agriculture de l'augmentation des charges sociales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 27193 posée par M. Charles Descours
Charges sociales des travailleurs saisonniers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02772 posée par M. Roland Courteau
Accroissement des terres en friche
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05541 posée par M. Jean Boyer
Isère: entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04763 posée par M. Jacques-Richard Delong
Réforme du système d'assiette des cotisations sociales agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14495 posée par M. René Régnault
Détermination de l'assiette des cotisations sociales agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20742 posée par M. Yves Guena
Assiette des cotisations sociales agricoles portant sur l'activité touristique à la ferme
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21924 posée par M. Hubert D'Andigne
Réforme de la politique agricole commune
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence