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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
57 questions
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Question n° 0374S posée par Mme Angèle Préville
Financement de la pédagogie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 1551S posée par M. Olivier Rietmann
Établissements publics locaux d'enseignement du socle commun
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 12789 posée par M. Antoine Lefèvre
Pratique d'une activité physique et sportive
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 12501 posée par M. François Bonhomme
Place de l'éducation physique et sportive à l'école
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02611 posée par Mme Françoise Cartron
Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02433 posée par M. Yves Détraigne
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00506 posée par Mme Corinne Féret
Amélioration de l'accompagnement des enfants en situation de handicap sur le temps périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1367S posée par M. Dominique Watrin
Contrôle de l'utilisation des fonds publics dans les écoles privées
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence
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Question n° 18336 posée par M. Cyril Pellevat
Frais supplémentaires pesant sur les collectivités suite à la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 17032 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des établissements d'enseignement artistique spécialisé
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence