Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8807 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8300 questions

Question n° 00010 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suite envisagée pour les travaux de la commission de sécurité des consommateurs

Réponse du ministère : Économie

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00061 posée par M. José Balarello

Conflit entre les banques et les PTT au sujet des cartes à mémoire

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00089 posée par M. Jacques Machet

Opération poste-neige

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00119 posée par M. André Diligent

Avis à tiers détenteur et information du redevable

Réponse du ministère : Budget

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00126 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Déroulement de carrière des secrétaires adjoints des Affaires étrangères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00130 posée par M. André Fosset

Nomination d'un conseiller des affaires sociales auprès du président de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00138 posée par M. François Collet

Assurance <<poste-neige<>

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00215 posée par M. Georges Mouly

Avis de non-imposition

Réponse du ministère : Budget

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00346 posée par M. Charles de Cuttoli

Statut des élus au Conseil supérieur des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00399 posée par M. Roland Courteau

Vin italien: garanties de sa qualité

Réponse du ministère : Économie

24/04/1986
Pertinence