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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
49 questions
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Question n° 08544 posée par M. Claude Biwer
Préoccupations de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07591 posée par M. Dominique Leclerc
Inquiétudes de la Fédération française d'équitation liées au décret n° 2002-648
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07611 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Conséquences du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07481 posée par M. Jean-Claude Etienne
Conséquences de la modification de la législation pour la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07560 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Maintien de l'unité de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07200 posée par M. Jean Louis Masson
Modification du décret du 29 avril 2002 afin de maintenir l'unification de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07217 posée par M. Claude Haut
Situation de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07064 posée par M. Alain Vasselle
Inadaptation du décret du 29 avril 2002 aux activités équestres
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07081 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Organisation et représentation des sports et des loisirs équestres
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06881 posée par M. André Boyer
Conséquences du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence