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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
49 questions
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Question n° 06060 posée par M. Georges Mouly
Conséquences pour la Fédération française d'équitation des dispositions du décret du 29 avril 2002
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06103 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Inquiétudes de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06157 posée par M. Louis Souvet
Situation de la Fédération française d'équitation au regard du décret du 29 avril 2002
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06196 posée par M. Jean-Pierre Schosteck
Devenir de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06221 posée par M. Laurent Béteille
Problème des changements réglementaires appliqués au fonctionnement de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06252 posée par M. Joseph Ostermann
Situation de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06290 posée par M. Alain Fouché
Statuts de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06323 posée par M. Louis Grillot
Situation de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06331 posée par M. Jean Bizet
Conditions de fonctionnement de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06348 posée par M. André Vallet
Conséquences pour la pratique équestre en France des dispositions du décret du 29 avril 2002
Réponse du Ministère des sports
Pertinence