Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 02761 posée par M. Jacques Habert

    Enseignement français à l'étranger : suppressions de postes d'expatriés et transferts budgétaires

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18223 posée par M. Jacques Habert

    Installation à Nantes de l'agence pour l'enseignement du français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17071 posée par M. Jacques Habert

    Dépenses culturelles françaises à l'étranger

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05011 posée par M. Jacques Habert

    Sommet francophone de Dakar

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0072S posée par M. Jacques Habert

    Publication des annales de l'institut Pasteur en langue anglaise

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04438 posée par M. Jacques Habert

    L'institut Pasteur et la langue française

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00317 posée par M. Jacques Habert

    Candidature des adjoints d'enseignement au CREDIF et au BELC

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0176A posée par M. Jacques Habert

    Présence française en Amérique latine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert

    Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22335 posée par M. Jacques Habert

    Haïti et le Haut conseil de la Francophonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne