Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
557 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
526 questions
-
Question n° 1447G posée par M. Bernard Buis
Situation dans le Haut-Karabakh
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 1451G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Calendrier des transferts de compétences entre communes et intercommunalités à l'heure de la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 1461G posée par Mme Éliane Assassi
Attentat de Conflans-Sainte-Honorine
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1464G posée par M. Jean-Claude Requier
Attentat de Conflans-Sainte-Honorine
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1466G posée par M. Claude Malhuret
Assassinat de Samuel Paty
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1467G posée par M. Bruno Retailleau
Assassinat de Samuel Paty
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1323S posée par M. Franck Menonville
Regroupement des fonctions de juge d'instruction
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 1482G posée par M. Joël Guerriau
Vaccin contre la grippe et vaccin contre la Covid-19
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1486G posée par M. Christian Cambon
Rôle de la Turquie dans les relations internationales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 1325S posée par M. Jean-Pierre Decool
Enseignement du flamand occidental et des langues régionales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence