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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
320 questions
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Question n° 24657 posée par M. André Trillard
État de la chapelle de Bethléem à Saint-Jean-de-Boiseau
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 24700 posée par M. André Trillard
Situation des militaires ayant servi en Algérie entre le 3 juillet 1962 et le 1er juillet 1964
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 24326 posée par M. André Trillard
Revalorisation des retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 24118 posée par M. André Trillard
Demandes de l'association nationale des pupilles de la Nation, orphelins de guerre ou du devoir
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 23946 posée par M. André Trillard
Situation financière des radios associatives
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23947 posée par M. André Trillard
Inquiétudes des agriculteurs vis-à-vis du dispositif des mesures agro-environnementales et climatiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23948 posée par M. André Trillard
Pensions des veuves de la marine marchande
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23949 posée par M. André Trillard
Pensions des veuves de la marine marchande
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23569 posée par M. André Trillard
Inquiétudes liées au devenir de l'agence française de l'adoption
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 23570 posée par M. André Trillard
Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence