Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 32779 posée par M. Philippe Richert

Agrément des accords signés relatifs à l'aménagement et à la réduction du temps de travail sollicités par les associations d'aide aux familles

Réponse du ministère : Emploi

26/04/2001
Pertinence
Question n° 32234 posée par M. François Autain

Mise en uvre de la réduction du temps de travail dans les associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

29/03/2001
Pertinence
Question n° 30810 posée par M. François Autain

Mise en uvre de la réduction du temps de travail dans les associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

01/02/2001
Pertinence
Question n° 26235 posée par M. Philippe Richert

Agrément des accords signés relatifs à l'aménagement et à la réduction du temps de travail sollicités par les associations d'aide aux familles

Réponse du ministère : Emploi

22/06/2000
Pertinence
Question n° 25447 posée par M. Michel Bécot

Personnel de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

25/05/2000
Pertinence
Question n° 23160 posée par M. Jacques Dominati

Aide à domicile et réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23174 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Personnels de l'aide à domicile et réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23198 posée par M. André Bohl

Aide à domicile et application des 35 heures

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence
Question n° 22948 posée par M. Michel Bécot

Personnel de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

24/02/2000
Pertinence
Question n° 22818 posée par M. Roger Lagorsse

Mise en place de la réduction du temps de travail dans le secteur de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

17/02/2000
Pertinence