Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0570G posée par M. Claude Domeizel

    Télémédecine

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1025G posée par M. Didier Guillaume

    Fichier des titres électroniques sécurisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1026G posée par M. Loïc Hervé

    Fichier des titres électroniques sécurisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1160G posée par M. Rachel Mazuir

    Cybersécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0795G posée par M. Claude Malhuret

    Haine véhiculée par les réseaux sociaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1665G posée par M. Hugues Saury

    Cybersécurité

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1890G posée par M. Patrick Chaize

    Panne des numéros d'urgence

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0135G posée par M. Michel Laugier

    Cyberattaque du centre hospitalier de Versailles

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible