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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 1329S posée par M. Jean Louis Masson
Maires dévoués au service de la vie publique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence
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Question n° 11913 posée par M. Jean Louis Masson
Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01628 posée par M. Jean Louis Masson
Médaille d'honneur des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 01632 posée par M. Jean Louis Masson
Médaille d'honneur des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 01643 posée par M. Jean Louis Masson
Médaille d'honneur des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 01680 posée par M. Jean Louis Masson
Médaille d'or régionale, départementale et communale pour les élus locaux et les fonctionnaires territoriaux ayant quarante annuités de service
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 20376 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions d'attribution de la médaille d'honneur communale, départementale et régionale
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19857 posée par M. Jean Louis Masson
Attribution de la médaille d'argent d'honneur communale, départementale et régionale aux élus municipaux qui auront dix-neuf ans de mandat en 2008
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19858 posée par M. Jean Louis Masson
Assouplissement des règles d'octroi de la médaille d'or d'honneur communale, départementale et régionale
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 04103 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions d'attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence