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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
13 questions
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Question n° 17870 posée par M. René-Pierre Signé
Suppression d'une classe de lycée agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16780 posée par M. René-Pierre Signé
MAE rotationnelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14840 posée par M. René-Pierre Signé
Conditions d'octroi de la dotation globale d'équipement
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 10797 posée par M. René-Pierre Signé
Aides ovines FCO
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08814 posée par M. René-Pierre Signé
Retard dans l'attribution de l'enveloppe pour production ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03422 posée par M. René-Pierre Signé
Plan stratégique de Météo-France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02117 posée par M. René-Pierre Signé
Projet de fusion des agences territoriales de l'ONF de la Nièvre et de l'Yonne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 26196 posée par M. René-Pierre Signé
Animaux de rente en déshérence
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25387 posée par M. René-Pierre Signé
Difficultés de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24273 posée par M. René-Pierre Signé
Décret relatif aux organisations de producteurs dans le secteur de l'élevage ovin et bovin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence