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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
67 questions
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Question n° 0176G posée par M. Stéphane Piednoir
Plateforme « Parcoursup »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 03832 posée par M. Stéphane Piednoir
Réforme de la carte des zones défavorisées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0330S posée par M. Stéphane Piednoir
Demandes d'autorisation de mise sur le marché des produits biocides
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04827 posée par M. Stéphane Piednoir
Conséquences du relèvement des seuils de contrôle légal dans les entreprises
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 05121 posée par M. Stéphane Piednoir
Demi-part fiscale supplémentaire des veuves d'anciens combattants
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 05123 posée par M. Stéphane Piednoir
Homologation du cuivre en viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 05876 posée par M. Stéphane Piednoir
Ressources affectées aux chambres de commerce et d'industrie
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 06464 posée par M. Stéphane Piednoir
Encadrement de la méthanisation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 06472 posée par M. Stéphane Piednoir
Difficultés de recrutement dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07738 posée par M. Stéphane Piednoir
Suivi des procédures de délivrance des attestations d'accueil
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence