Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

Question n° 04495 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'une véritable politique de sécurité routière institutionnalisant un partage de la route entre les autos et les motos

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

05/12/2002
Pertinence
Question n° 37257 posée par M. Emmanuel Hamel

Respect des règles de sécurité routière par les jeunes conducteurs favorisé

Réponse du ministère : Équipement

13/12/2001
Pertinence
Question n° 37258 posée par M. Emmanuel Hamel

Sensibilisation des jeunes conducteurs à la sécurité routière favorisée

Réponse du ministère : Équipement

13/12/2001
Pertinence
Question n° 36572 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière : création d'un vélo muni de panneaux électroluminescents des guidons aux roues

Réponse du ministère : Équipement

15/11/2001
Pertinence
Question n° 29857 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre le dépassement de la vitesse autorisée sur les routes et autoroutes

Réponse du ministère : Équipement

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29858 posée par M. Emmanuel Hamel

Respect des distances de sécurité entre les véhicules

Réponse du ministère : Équipement

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29859 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière et alcool

Réponse du ministère : Équipement

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29860 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière et lutte contre le franchissement des lignes blanches

Réponse du ministère : Équipement

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29861 posée par M. Emmanuel Hamel

Respect du code de la route

Réponse du ministère : Équipement

14/12/2000
Pertinence
Question n° 28282 posée par M. Emmanuel Hamel

Contrôles routiers

Réponse du ministère : Défense

12/10/2000
Pertinence