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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 09891 posée par M. Jacques Rocca Serra
Modulation tarifaire appliquée par la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 10704 posée par M. Pierre Vallon
Projet ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10728 posée par M. Georges Gruillot
Adaptation de la SNCF au marché unique européen
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 10927 posée par M. José Balarello
Coordination des correspondances des trains entre Nice, Vintimille et Turin
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 10939 posée par M. Serge Mathieu
Liaison ferroviaire à grande vitesse Lyon - Turin
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 12231 posée par M. François Abadie
Production d'électricité par la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12342 posée par M. Georges Gruillot
Suppression de trains directs de marchandises
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12424 posée par M. Michel Moreigne
Suppression de la liaison ferroviaire Bordeaux-Lyon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12506 posée par M. René Rouquet
Dysfonctionnements de la ligne D du RER du réseau Sud-Est
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12743 posée par M. Gérard Roujas
Fermeture des lignes ferrées Paris-Luchon et Montréjeau-Luchon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence