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208 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
178 questions
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Question n° 0666S posée par M. Serge Lagauche
Desserte aérienne de l'outre-mer
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0692S posée par Mme Anne-Marie Payet
Prise en charge des personnes handicapées à la Réunion
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0715S posée par Mme Anne-Marie Payet
Création d'un observatoire des prix à La Réunion
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0012S posée par Mme Anne-Marie Payet
Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 00253 posée par M. Christian Cointat
Continuité territoriale : difficultés de réservation de places en périodes de vacances
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 00453 posée par Mme Anne-Marie Payet
Approbation du dispositif de défiscalisation de la loi Girardin
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 01222 posée par M. Claude Lise
Situation du transport interurbain de passagers à la Martinique
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 01455 posée par M. Louis Souvet
Tarifs appliqués aux transports aériens avec l'outre-mer
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0059S posée par M. Adrien Giraud
Indexation des rémunérations des agents publics de Mayotte
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 02163 posée par M. Jacques Gillot
Développement des capacités d'analyse de l'Institut Pasteur de la Guadeloupe dans la problématique des pesticides dans les DOM
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence