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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 0220S posée par M. Cédric Perrin
Incertitude autour de la tenue du festival des Eurockéennes de Belfort pour l'année 2024
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 23503 posée par M. Cédric Perrin
Archivage des marchés publics issus de la dématérialisation
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10295 posée par M. Cédric Perrin
Création d'une instance d'autorégulation et de médiation de l'information
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0565S posée par M. Cédric Perrin
Taxe sur les festivals
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0431G posée par M. Cédric Perrin
Taxe sur les festivals
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 02865 posée par M. Cédric Perrin
Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00781 posée par M. Cédric Perrin
Diffusion des radios françaises à l'étranger
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00016 posée par M. Cédric Perrin
Autorisation d'émettre en zones frontalières
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00186 posée par M. Cédric Perrin
Défaillance du guichet unique du spectacle occasionnel
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 19335 posée par M. Cédric Perrin
Publicité sur les médicaments agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence