Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

226 questions

  1. Question n° 07002 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Rémunération et conditions de travail des agents de sécurité sociale

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06845 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation économique des cabinets de kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06580 posée par Mme Annick Billon

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06012 posée par M. Franck Menonville

    Odontologie pour les personnes en situation de handicap et les personnes vulnérables

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02785 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Modalités d'exercice des infirmiers en pratique avancée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02563 posée par Mme Émilienne Poumirol

    Remboursement par la sécurité sociale de certaines analyses médicales

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 27269 posée par M. Yves Bouloux

    Retards dans le versement des revalorisations actées au bénéfice des professionnels de santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26152 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Revalorisations du « Ségur » et situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23598 posée par M. Didier Rambaud

    Situation des professionnels de santé exerçant au sein de centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1593S posée par Mme Nicole Duranton

    Vers une télémédecine interdépartementale pérenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible