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Questions avec réponses

175 questions

1. Question n° 08303 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Effectifs d'étudiants des filières de formation de l'action sociale de l'enseignement supérieur

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   27/10/1994

   Pertinence

2. Question n° 00086 posée par M. Michel Doublet

   Assistantes maternelles

   Réponse du ministère : Emploi

   26/06/1997

   Pertinence

3. Question n° 03787 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan des activités des bureaux d'aide psychologique universitaire

   Réponse du ministère : Santé

   23/10/1997

   Pertinence

4. Question n° 04632 posée par M. Emmanuel Hamel

   Aide psychologique des enfants victimes de maltraitance

   Réponse du ministère : Emploi

   27/11/1997

   Pertinence

5. Question n° 09437 posée par Mme Dinah Derycke

   Profession d'aide médico-psychologique

   Réponse du ministère : Emploi

   02/07/1998

   Pertinence

6. Question n° 30977 posée par M. Serge Mathieu

   Création d'un baccalauréat professionnel carrières sanitaires et sociales

   Réponse du ministère : Éducation

   08/02/2001

   Pertinence

7. Question n° 33492 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Situation des personnels de santé

   Réponse du ministère : Santé

   31/05/2001

   Pertinence

8. Question n° 1106S posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Pénurie de personnel soignant dans les établissements pour personnes âgées des départements limitrophes de la Suisse

   Réponse du ministère : Ville

   08/06/2001

   Pertinence

9. Question n° 00911 posée par M. Jacques Mahéas

   Réglementation applicable aux aides ménagères

   Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

   18/07/2002

   Pertinence

10. Question n° 01141 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des auxiliaires de soins au regard de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    25/07/2002

    Pertinence