Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
20 questions
-
Question n° 0214S posée par Mme Anne-Marie Payet
Avenir des personnels affectés aux forces françaises en zone sud de l'océan Indien
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0249S posée par M. Daniel Reiner
Projet de fermeture du 53ème régiment de transmissions de Lunéville
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 04767 posée par M. Philippe Madrelle
Avenir de l'atelier industriel de l'aéronautique
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 05330 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions d'effectifs militaires pour chaque département français
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 08024 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions d'effectifs militaires pour chaque département français
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 08736 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression d'emplois civils à la suite des restructurations militaires dans la région messine
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 09108 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences des restructurations militaires pour les fonctionnaires civils des armées et les ouvriers d'État
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 09738 posée par M. Serge Andreoni
Avenir du centre d'essais en vol d'Istres
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 10165 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression d'emplois civils à la suite des restructurations militaires dans la région messine
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 10166 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences des restructurations militaires pour les fonctionnaires civils des armées et les ouvriers d'État
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence