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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 09346 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Poursuite du déploiement de la téléphonie mobile dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   07/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 06460 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Déploiement d'un réseau de téléphonie mobile de qualité

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   20/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 04683 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Pérennisation du dispositif New Deal

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   12/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 00986 posée par M. Bruno Belin

   Couverture de téléphonie mobile

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 01026 posée par Mme Céline Brulin

   Décret d'application de la loi du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 20710 posée par M. Bruno Belin

   Accélération du déploiement de la téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   11/02/2021

   Pertinence

7. Question n° 18366 posée par M. Bruno Belin

   Accélération du déploiement de la téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   22/10/2020

   Pertinence

8. Question n° 0511S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Dispositif de couverture ciblée

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   01/11/2018

   Pertinence

9. Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson

   Opérateurs de téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   22/03/2018

   Pertinence

10. Question n° 03748 posée par M. Michel Canévet

    Transparence des opérateurs téléphoniques en matière de couverture réelle du réseau mobile

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    15/03/2018

    Pertinence