Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

601 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

399 questions

Question n° 04538 posée par M. Jean Besson

Projet de contournement fret de l'agglomération lyonnaise (CFAL)

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05651 posée par M. Guy Fischer

Réalisation de la liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/09/2008
Pertinence
Question n° 09699 posée par M. Robert Navarro

Liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 0821S posée par M. Jacques Mézard

Accessibilité des transports en commun pour les personnes handicapées et à mobilité réduite

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

18/02/2010
Pertinence
Question n° 1353S posée par M. Alain Gournac

Dysfonctionnements de la branche de Saint-Germain-en-Laye du RER A

Réponse du Ministère chargé des transports

02/06/2011
Pertinence
Question n° 1438S posée par M. Alain Néri

Desserte ferroviaire Clermont-Ferrand - Paris

Réponse du Ministère chargé des transports

27/10/2011
Pertinence
Question n° 1472S posée par M. Michel Teston

Dessertes intérieures par autocar

Réponse du Ministère chargé des transports

17/11/2011
Pertinence
Question n° 21196 posée par M. François-Noël Buffet

Observatoire des trafics transfrontaliers sur le grand projet ferroviaire du Sud-Ouest, section Bordeaux-Espagne

Réponse du Ministère chargé des transports

01/12/2011
Pertinence
Question n° 1559S posée par M. Philippe Dallier

Rénovation des tunnels routiers en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère chargé des transports

12/01/2012
Pertinence
Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence