Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 25529 posée par M. José Balarello

    Conséquences de l'utilisation de pesticides en agriculture

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 29170 posée par M. Jean Bernadaux

    Interdiction des produits à base d'imidaclopride

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29726 posée par M. Claude Huriet

    Effets des produits phytosanitaires sur les abeilles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13475 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des sangsues par la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08737 posée par M. Henri Tandonnet

    Réglementation de l'arboriculture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10651 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Réglementation de la filière arboricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10693 posée par M. Henri Tandonnet

    Réglementation de l'arboriculture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12265 posée par M. Gérard Bailly

    Nouvelle réglementation pour l'utilisation de produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22786 posée par M. Philippe Madrelle

    Encadrement des pulvérisations de pesticides par grand vent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23442 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Impact de la révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne