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897 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
827 questions
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Question n° 03352 posée par M. Roger Boileau
Développement des essais cliniques pour l'expérimentation des médicaments
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 05870 posée par M. Louis Souvet
PME: mesures en faveur de l'exportation
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 06565 posée par M. José Balarello
Tentatives libyennes d'implantation dans le Pacifique Sud
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02342 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Maintien des laboratoires pharmaceutiques Janssen à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 06041 posée par M. Pierre Laffitte
Adaptation du crédit d'impôt recherche à l'industrie de la mode
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07731 posée par M. Emmanuel Hamel
Diffusion télévisuelle extérieure : rémunérations des ayants droit
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10881 posée par M. Louis Souvet
Avenir du transport ferroviaire en Franche-Comté
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12001 posée par M. Rémi Herment
Exercice d'une activité dans le secteur privé par un membre démissionnaire du Gouvernement
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 15539 posée par M. André Fosset
Suite réservée à la proposition de mise en place d'un plan national pour l'export
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 19687 posée par M. Paul Souffrin
Proposition de réforme de la Coface
Réponse du ministère : Économie
Pertinence