Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin

    Défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16869 posée par M. Richard Yung

    Avenir de l'OFAJ

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20758 posée par M. Robert Hue

    Fermeture de la base des personnels navigants commerciaux de United Airlines

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0766G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Situation au Centrafrique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0103G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    L'avenir des relations France-Gabon

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05942 posée par M. Robert del Picchia

    Passeport de service pour les élus à l'Assemblée des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0242G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    La Chine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07482 posée par M. Robert del Picchia

    Passeport de service pour les élus à l'Assemblée des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08665 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation fiscale des enseignants de l'AEFE et des assistants techniques en Centrafrique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09078 posée par M. Gérard Longuet

    Restitution des archives nationales françaises détenues par la Russie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible