Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0572G posée par Mme Catherine Tasca

Fonctionnement des institutions

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0068G posée par Mme Nathalie Goulet

Gestion du retour des djihadistes

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/10/2017
Pertinence
Question n° 0238G posée par Mme Annick Billon

Moyens humains et financiers mis en oeuvre par le Gouvernement pour lutter contre les violences faites aux femmes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

09/03/2018
Pertinence
Question n° 0435G posée par Mme Éliane Assassi

Cabinet de la Présidence de la République

Réponse du Premier ministre

20/07/2018
Pertinence
Question n° 0436G posée par M. Rémi Féraud

Cabinet de la Présidence de la République

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/07/2018
Pertinence
Question n° 0642G posée par M. Pascal Allizard

Retour des djihadistes

Réponse du Premier ministre

01/02/2019
Pertinence
Question n° 0658G posée par M. Olivier Léonhardt

Profanation du mémorial d'Ilan Halimi

Réponse du Premier ministre

15/02/2019
Pertinence
Question n° 0660G posée par M. Yves Daudigny

Recrudescence des actes antisémites

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

15/02/2019
Pertinence
Question n° 0674G posée par M. Bruno Retailleau

Antisémitisme

Réponse du Premier ministre

20/02/2019
Pertinence
Question n° 1119G posée par M. André Reichardt

Situation des combattants djihadistes français

Réponse du Ministère de la justice

16/01/2020
Pertinence