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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 05093 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Révision des normes de commercialisation européennes concernant les volailles de chair
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05098 posée par M. Gilbert Bouchet
Révision des normes de commercialisation européennes concernant les volailles de chair
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05112 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Étiquetage des modes d'élevage des volailles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0439S posée par M. Bernard Buis
Révision des normes de commercialisation européennes relatives à la viande de volaille
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 0446S posée par M. Thierry Cozic
Règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles en Europe
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 05239 posée par M. Jean-Claude Anglars
Réforme européenne des règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles et défense de la qualité du secteur avicole en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05272 posée par M. François Bonhomme
Maintien d'un étiquetage dans l'Union européenne visant à valoriser la production de volailles fermières et à préserver la bonne information des consommateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05288 posée par M. Alain Duffourg
Révision des normes européennes de commercialisation des volailles fermières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05293 posée par Mme Kristina Pluchet
Filière volaille fermière en danger
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05304 posée par M. Serge Mérillou
Norme de commercialisation des volailles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence