Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 27233 posée par M. Louis Souvet

Remboursement des médicaments

Réponse du ministère : Santé

10/08/2000
Pertinence
Question n° 19516 posée par M. Antoine Lefèvre

Prise en charge de l'hormone de croissance

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19716 posée par M. Michel Bécot

Risque de déremboursement de l'hormone de croissance

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19729 posée par Mme Jacqueline Gourault

Remboursement de l'hormone de croissance

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/08/2011
Pertinence
Question n° 01082 posée par M. Christian Cambon

Inégalités des dotations de l'État en matière d'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/07/2012
Pertinence
Question n° 04044 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions de prise en charge du dispositif médical à pression continue pour le traitement de l'apnée du sommeil

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/01/2013
Pertinence
Question n° 04237 posée par Mme Françoise Férat

Prise en charge des traitements de l'apnée du sommeil

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04489 posée par M. Philippe Leroy

Malades d'apnée du sommeil : prise en charge des traitements par pression

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 05613 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions de prise en charge du dispositif médical à pression continue pour le traitement de l'apnée du sommeil

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 01510 posée par M. Jean Louis Masson

Démolitions d'immeubles en péril

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

12/10/2017
Pertinence