Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

102 questions

  1. Question n° 10644 posée par M. François Marc

    Soutien à la filière photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0017G posée par Mme Delphine Bataille

    Plan climat et mix énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00911 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Difficultés du secteur photovoltaïque

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00948 posée par M. Jean-Yves Roux

    Conditions de stockage du gaz naturel et ses conséquences pour le site de Manosque

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01324 posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés liées à l'abandon de la réforme du stockage de gaz

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02060 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02076 posée par M. Jean-Yves Roux

    Conditions de stockage du gaz naturel et ses conséquences pour le site de Manosque

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02169 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Fiscalité liée à l'énergie éolienne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02395 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Avenir de la filière hydrolienne en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0149S posée par Mme Nelly Tocqueville

    Part d'énergie nucléaire dans le mix énergétique à l'horizon 2025

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible