Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 20238 posée par M. Yannick Vaugrenard

Indemnités de stage en soins infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 20332 posée par M. Bruno Retailleau

Question relative aux indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 20141 posée par Mme Michelle Meunier

Indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/02/2016
Pertinence
Question n° 20024 posée par M. Joël Guerriau

Charges sociales sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers en formation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/02/2016
Pertinence
Question n° 03983 posée par M. Daniel Laurent

Statut, reconnaissance et formation des étudiants en médecine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/01/2013
Pertinence
Question n° 01347 posée par M. Roland Courteau

Santé des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01399 posée par M. Ronan Kerdraon

Santé des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01144 posée par M. Marcel Rainaud

Santé des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01155 posée par M. Bernard Piras

Accès aux soins des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00748 posée par M. Alain Fauconnier

Accès aux soins des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence