Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 05468 posée par M. Emmanuel Hamel

    Refondation du système de soins en cancérologie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23740 posée par M. Daniel Laurent

    Enseignement privé sous contrat d'association avec l'État

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23742 posée par M. Michel Doublet

    Attentes de l'enseignement catholique sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03271 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Situation de la société Presstalis et la liberté de la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03871 posée par M. Pierre Laurent

    Mise en place de la réforme des rythmes scolaires dans le 1er degré à Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07610 posée par Mme Odette Herviaux

    Accompagnement des étudiants boursiers en médecine vétérinaire au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11243 posée par M. Hervé Poher

    Refondation du système de sécurité sociale étudiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20904 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Refondation du système de l'ACOSS

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06229 posée par M. François Calvet

    Fiscalité sur le service public local de la gestion des déchets

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06239 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible