Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

89 questions

Question n° 02762 posée par M. Sebastien Pla

Pour une information claire des consommateurs sur les produits d'origine végétale

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

22/09/2022
Pertinence
Question n° 01611 posée par Mme Elsa Schalck

Nuisances provoquées par l'usage des motocross

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

21/07/2022
Pertinence
Question n° 25155 posée par M. Michel Dagbert

Mise en oeuvre des dispositifs de lutte contre les déserts vétérinaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/10/2021
Pertinence
Question n° 24113 posée par M. Franck Menonville

Pénurie de bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/08/2021
Pertinence
Question n° 19340 posée par M. Michel Savin

Lutte contre les nuisances sonores liées à la circulation de motos tout terrain et de quads en milieu rural

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/12/2020
Pertinence
Question n° 17589 posée par M. Jean Louis Masson

Syndicat intercommunal

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

13/08/2020
Pertinence
Question n° 16942 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Algorithmes et justice prédictive

Réponse du Ministère de la justice

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16775 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Publication du décret n° 2020-356 portant création du traitement « DataJust »

Réponse du Ministère de la justice

18/06/2020
Pertinence
Question n° 14295 posée par Mme Sylviane Noël

Obligation d'équipement des véhicules en périodes hivernales en zone de montagne

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/02/2020
Pertinence
Question n° 13289 posée par Mme Sylviane Noël

Obligation d'équipement des véhicules en périodes hivernales en zone de montagne

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/11/2019
Pertinence