Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 05804 posée par Mme Patricia Schillinger

Difficultés de la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/10/2008
Pertinence
Question n° 06376 posée par M. Robert Tropeano

Fiscalité des produits vitivinicoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/11/2008
Pertinence
Question n° 02521 posée par M. Alain Dufaut

Fiscalité des produits vitivinicoles

Réponse du Ministère chargé du budget

18/10/2012
Pertinence
Question n° 06593 posée par M. François-Noël Buffet

Projet de taxe sur le vin

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06603 posée par M. Simon Sutour

Droits d'accises sur la vente de vin aux particuliers

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06710 posée par M. Michel Doublet

Fiscalité sur le vin

Réponse du Ministère chargé du budget

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06733 posée par M. André Trillard

Fiscalité comportementale sur le vin

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

06/06/2013
Pertinence
Question n° 07393 posée par M. Alain Dufaut

Fiscalité des produits vitivinicoles

Réponse du Ministère chargé du budget

11/07/2013
Pertinence
Question n° 09031 posée par M. Gérard César

Problématique de la vente de vins à des particuliers au sein des pays membres de l'Union européenne

Réponse du Ministère du commerce extérieur

07/11/2013
Pertinence
Question n° 12830 posée par Mme Nathalie Delattre

Évolution du régime fiscal suspensif export viti-vinicole en France

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

31/10/2019
Pertinence