Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 21728 posée par M. Patrick Chauvet

    Consommation régulière de viande rouge française par les enfants dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 20216 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Offre végétarienne proposée par les centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 19943 posée par M. Yves Détraigne

    Part des protéines végétales dans l'alimentation des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 12814 posée par M. Daniel Laurent

    Restauration collective et menus végétariens

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 12368 posée par M. Alain Dufaut

    Paniers repas remis aux cantines scolaires des écoles primaires

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  6. Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet

    « Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  7. Question n° 11796 posée par M. Yves Détraigne

    Application de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 à la restauration scolaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 02431 posée par M. Yves Détraigne

    Soutien à l'élevage français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 05711 posée par M. François Grosdidier

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 02889 posée par Mme Claudine Lepage

    Contrôle de la provenance des aliments servis dans nos cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale