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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin
Prolifération des pièges « anti-vététistes »
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat
Violences sexuelles dans les sports de montagne
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 1185G posée par M. Didier Rambaud
Violences sexuelles dans le sport
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 01250 posée par M. Claude Kern
Application des articles L. 332-8 et L. 332-11 du code du sport
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion
Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 16499 posée par M. Antoine Lefèvre
Mise à disposition des forces de gendarmerie ou de police lors des manifestations sportives
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 14543 posée par M. Jacques Mahéas
Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 13775 posée par M. Rachel Mazuir
Sécurité des courses cyclistes sur route
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 12105 posée par M. Bernard Piras
Dispositifs de prévention des noyades dans les piscines publiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 12136 posée par M. Guy Fischer
Noyades en piscines publiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports