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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
59 questions
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Question n° 26604 posée par M. Charles Zwickert
Vacances actives: préservation des chemins ruraux, etc.
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 28814 posée par M. André Fosset
Classement des forêts péri-urbaines en forêts de protection
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 29987 posée par M. Pierre Noe
Autoroute F5 dans l'Essonne: utilité et impact sur l'environnement
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 31759 posée par M. Claude Fuzier
Ouverture des forêts privées au public: état d'une étude
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 33154 posée par M. Pierre Noe
Protection de la forêt de Sénart
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 33293 posée par M. Pierre Noe
Autoroute F 5: utilité et impact sur l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 34636 posée par M. Pierre Jeambrun
Dispositions du code forestier: ramassage du bois mort
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 00614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bucherons forestiers: création d'emplois
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 03723 posée par M. Raymond Bouvier
Transformation du bois dans les Alpes du Nord : bilan d'étude
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 04533 posée par M. Raymond Dumont
Réorganisation de la forêt française: état du projet
Réponse du ministère : Environnement