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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
137 questions
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Question n° 18103 posée par M. Pierre Laurent
Situation des parcs naturels dans le monde
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 12993 posée par M. Yves Détraigne
Devenir des arboretums français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 10336 posée par M. Jérôme Durain
Avenir du bois de La Ravière à Uchon
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 04198 posée par M. Michel Savin
Réglementation relative aux vélos à assistance électrique
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 01569 posée par M. Jean Louis Masson
Valeur des chartes des parcs naturels régionaux
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 23086 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Parcs naturels régionaux et pôles d'équilibre territoriaux et ruraux
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
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Question n° 14123 posée par M. Alain Houpert
Parc national des forêts de Champagne et Bourgogne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 13349 posée par M. Alain Bertrand
Maintien du montant global de la dotation « parcs nationaux » en cas de fusions de communes
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
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Question n° 09280 posée par M. Jean-Noël Guérini
Démoustication expérimentale
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 05831 posée par M. Jean-Noël Guérini
Démoustication expérimentale
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie