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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
13 questions
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Question n° 26927 posée par M. Raymond Bouvier
Substitution d'un CAP agricole à l'actuel brevet d'apprentissage agricole
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02280 posée par M. Raymond Bouvier
Politique de la forêt
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 28016 posée par M. Raymond Bouvier
Taxe sur les produits des exploitations forestières: publication de l'arrêté
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 31999 posée par M. Raymond Bouvier
Office national des forêts: situation du personnel administratif
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 33207 posée par M. Raymond Bouvier
Plantations: exonération d'impôt foncier
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 00302 posée par M. Raymond Bouvier
Coupes et travaux de forêt: bilan d'une expérience
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02708 posée par M. Raymond Bouvier
Nouveaux modèles de sylviculture: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02711 posée par M. Raymond Bouvier
Forêt française: mise en valeur
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 03723 posée par M. Raymond Bouvier
Transformation du bois dans les Alpes du Nord : bilan d'étude
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 03726 posée par M. Raymond Bouvier
Equipement des exploitations forestières : bilan d'étude
Réponse du ministère : Recherche