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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
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Question n° 11333 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Epandage des boues de stations d'épuration urbaine
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 07984 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Elimination des boues des usines de traitement des eaux usées d'Ile-de-France
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 06948 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Financement des travaux liés à l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0039S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Devenir de Vivendi-Environnement
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 00782 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Amélioration de la qualité des eaux de consommation
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 31041 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Pollution d'une nappe phréatique par des pesticides
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 24337 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Elimination des boues provenant des usines d'épuration des eaux
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18768 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux prestations d'entretien pour l'assainissement individuel
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 16871 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conséquences de l'épandage des boues des stations d'épuration
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 11398 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Prix de l'eau
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence