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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
33 questions
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Question n° 20228 posée par M. Gérard Le Cam
Situation de Radio Bonheur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19546 posée par M. Gérard Le Cam
Avenir du secteur de production sous serres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19322 posée par M. Gérard Le Cam
Avenir du CAPES de breton
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19121 posée par M. Gérard Le Cam
TVA réduite pour la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18007 posée par M. Gérard Le Cam
Situation des agents de La Poste en dispense d'activité
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 17778 posée par M. Gérard Le Cam
Avenir des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire dans l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16180 posée par M. Gérard Le Cam
Mobilité bancaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 14664 posée par M. Gérard Le Cam
Application du crédit d'impôt aux retraités non imposables dans le cadre des services à la personne
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14665 posée par M. Gérard Le Cam
Avenir du maillage douanier breton
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 14666 posée par M. Gérard Le Cam
Situation des marins titulaires d'une retraite anticipée qui développent une maladie liée à l'amiante
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence