Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

70 questions

  1. Question n° 0239S posée par Mme Dinah Derycke

    Dangers résultant de la vente de ballons gonflés au protoxyde d'azote

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0245S posée par M. Dominique Leclerc

    Politique des médicaments génériques

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0247S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Application des 35 heures aux personnels de nuit dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0249S posée par Mme Gisèle Printz

    Remboursement de la pilule dite de " 3e génération "

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0256S posée par M. Charles Descours

    Avenir du mécanisme d'incitation à la cessation d'activité

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0277S posée par M. Dominique Leclerc

    Calcul de la taxe locale d'équipement

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0280S posée par M. Jean Bernard

    Situation financière de la SNCF

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0286S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Décrets d'application de la loi portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0295S posée par M. Léon Fatous

    Installation d'un IRM à l'hôpital d'Arras

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0296S posée par M. Philippe Richert

    Prime à l'embauche d'apprentis dans le secteur public

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible