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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
83 questions
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Question n° 01046 posée par M. Marcel Vidal
Recensement des orgues de la région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04323 posée par M. Paul Alduy
Création d'un CAPES de catalan
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau
Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 05695 posée par M. Guy Male
Suite réservée aux conclusions d'une étude relative au développement des activités de sciage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05696 posée par M. Guy Male
Suite réservée aux conclusions d'études consacrées à la filière bois et à l'exploitation du liège
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06000 posée par M. Guy Male
Suivi scientifique du récif artificiel de Port-la-Nouvelle (Aude): bilan d'étude
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 09447 posée par M. Pierre Lacour
Multiplication des vols de voitures dans le Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Sécurité
Pertinence
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Question n° 01246 posée par M. Hubert Haenel
Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01746 posée par M. Jean Faure
Amélioration en zone de montagne de la réception radiophonique et télévisuelle
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02477 posée par M. Paul Alduy
Marché unique européen et mise en place des programmes d'aménagement concerté du territoire
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence