Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 10221 posée par M. Roland Courteau

    Mortalité infantile

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0163S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du centre de santé et de l'association Enfance et Famille dans le 19ème arrondissement de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08545 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Maintien de l'offre de soins du centre de La Roquette

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06199 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Maintien de l'offre de soins du centre de La Roquette (Paris 11e)

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01142 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'hôpital de La Pitié-Salpêtrière

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01144 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du Centre national de santé de la CCAS situé avenue Richerand à Paris 10e

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1198S posée par M. Jean Chérioux

    Situation de l'hôpital Saint-Michel à Paris

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 36323 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir de l'hôpital de la Croix-Saint-Simon situé dans le 20e arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0833S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Suppression du service de chirurgie pédiatrique de Saint-Vincent-de-Paul

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20926 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'hôpital Saint-Louis à Paris

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible