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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 02498 posée par M. Adrien Gouteyron
Statut de l'aidant familial dans le plan Alzheimer
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
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Question n° 03053 posée par M. Alain Dufaut
Avenir du contrat enfance jeunesse
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
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Question n° 11629 posée par M. Roland Courteau
Augmentation des aides au planning familial
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
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Question n° 16086 posée par Mme Michèle André
Calcul des indemnités journalières dues au titre des congés maternité prévues par le décret n° 2010-1305 du 29 octobre 2010
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 16507 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Baisse des indemnités journalières dues au titre de la maternité
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé