Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
967 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
874 questions
-
Question n° 12854 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Programme du Fonds pour l'environnement mondial
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 17551 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Instauration d'une taxe sur le baril de pétrole à l'intérieur de la CEE
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 18699 posée par M. Henri Collette
Suite réservée à la charte de l'énergie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19962 posée par M. Jacques Valade
Conséquences pour l'industrie chimique du projet de taxation de l'énergie et des émissions de dioxyde de carbone
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 20478 posée par M. Marcel Vidal
Programmes de maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 21379 posée par M. Roger Besse
Création d'une taxe européenne sur l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 22385 posée par M. André Fosset
Rapport sur la politique énergétique française
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra
Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 05759 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique énergétique
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 08234 posée par M. Georges Gruillot
Suites données aux conclusions de la Conférence de Rio
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence