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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec et sans réponses
105 questions
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Question n° 0603G posée par M. Hussein Bourgi
Antisémitisme
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 08768 posée par M. Michel Canévet
Application de la convention Franco-italienne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0749S posée par Mme Michelle Gréaume
Avenir de l'entreprise Valdunes
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 01087 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation de l'entreprise Valdunes dans le Nord
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28285 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Pour la défense d'une filière française du photovoltaïque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27588 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation de l'entreprise Valdunes dans le Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2143G posée par Mme Valérie Létard
Perte de souveraineté industrielle : exemple d'Ascoval
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 2011G posée par M. Guillaume Gontard
Plan social de Ferropem
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 24592 posée par Mme Laurence Cohen
Inquiétudes sur l'avenir du site de Saint-Aubin-lès-Elbeuf
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 1766S posée par M. Éric Gold
Avenir de Sanofi à Vertolaye dans le Puy-de-Dôme
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence