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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 0307G posée par M. Philippe Richert
Risques encourus par les personnes ayant participé au nettoyage des plages à la suite du naufrage de l'Erika
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0045G posée par Mme Monique Papon
Sommet de Copenhague : mesures en matière de prévention des marées noires
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0165G posée par M. Ernest Cartigny
Pollution de la côte méditerranéenne
Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable
Pertinence
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Question n° 0727G posée par M. Jean-François Rapin
Pollution du littoral
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 2193G posée par M. Paul Toussaint Parigi
Dégazage sauvage d'un navire au large de la Corse
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence