Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 24063 posée par M. Jean Louis Masson

    Normes réglementaires de bruit le long des autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25323 posée par M. Jean Louis Masson

    Normes réglementaires de bruit le long des autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03048 posée par M. Claude Domeizel

    Conséquences du gel des projets d'autoroutes sur la poursuite de l'A 51 Sisteron-Grenoble

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06337 posée par M. Jean Louis Masson

    Saturation de l'autoroute A 31

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10063 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise à 2 x 3 voies de l'autoroute A 31 en Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11277 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Crédits d'études engagés pour le projet de l'A 51

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0440G posée par M. Bruno Retailleau

    Projet de l'A 831

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15288 posée par Mme Dominique Voynet

    Situation autour de l'autoroute Moscou-Saint-Pétersbourg et de la forêt de Khimki

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17493 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Communication du dossier "Environnement" du projet d'autoroute A 51

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18334 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Demande de communication du dossier Environnement de l'A 51

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible