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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
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Question n° 1598S posée par M. Thierry Foucaud
Devenir de l'enseignement professionnel public
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1336S posée par M. Ronan Kerdraon
Enseignement du breton dans l'agglomération de Saint-Brieuc
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1340S posée par M. Rachel Mazuir
Cessation progressive d'activité
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1230S posée par M. Daniel Reiner
Suppression de postes dans l'éducation nationale en Lorraine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1223S posée par M. Marc Laménie
Dotation globale horaire dans les établissements d'enseignement secondaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1036S posée par Mme Gélita Hoarau
Application de la nouvelle bonification indiciaire aux enseignants référents
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0944S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Scolarisation des enfants handicapés en Haute-Savoie
Réponse du Secrétariat d'État à la justice
Pertinence
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Question n° 0914S posée par Mme Françoise Cartron
Fermeture de classe en Gironde
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 0915S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Professionnalisation des AVS, des EVS et des AE
Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0896S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Place accordée aux sciences humaines, économiques et sociales et à leurs enseignants dans le projet de réforme du lycée
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence