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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
74 questions
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Question n° 02138 posée par M. Jean-François Le Grand
Difficultés rencontrées par les entreprises d'ambulance pour assurer les astreintes
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
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Question n° 01342 posée par M. André Boyer
Situation des entreprises d'ambulances
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
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Question n° 00834 posée par M. Christian Gaudin
Situation des ambulanciers
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
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Question n° 10581 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Libre concurrence européenne pour le transport des personnes âgées
La question est caduque
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Question n° 09016 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur les véhicules sanitaires légers
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 08189 posée par M. Jacques Machet
Sécurité du transport en ambulance des nourrissons ou jeunes enfants
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 08190 posée par M. Jacques Machet
Manque d'hygiène des véhicules sanitaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 06751 posée par M. Gérard Miquel
Souhait de la Croix-Rouge française de réaliser des transports sanitaires d'urgence
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 06548 posée par M. Jacques Baudot
Transports sanitaires effectués par la Croix-Rouge
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 06569 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Transports sanitaires effectués par la Croix-Rouge
Réponse du ministère : Affaires sociales